Remiremont

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Remiremont.fr -> Arrêtés / Délibérations / Recueil des Actes Administratifs

Liste des arrétés
Date d'émission Objet Description Fichier
21-02-2018 Réglementation et gestion du domaine Marché - Changement de date Télécharger
2-05-2018 Réglementation et gestion du domaine Stationnement - Réglementation permanente Télécharger
2-05-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation - Réglementation permanente Télécharger
22-05-2018 Réglementation et gestion du domaine Stationnement - Réglementation à l'occasion du don du sang 28 juin, 13 septembre et 30 novembre 2018 Télécharger
5-06-2018 Réglementation et gestion du domaine Plan d'eau - Réglementation permanente Télécharger
13-09-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Réglementation à l'occasion de la pose et de la dépose des illuminations de fin d'année Télécharger
19-09-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation - Réglementation à l'occasion de travaux - Rue des 5ème et 15ème B.C.P. Télécharger
19-09-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Réglementation à l'occasion de travaux - Rue du Général Leclerc Télécharger
3-10-2018 Réglementation et gestion du domaine Marché - Changement de dates 2019 Télécharger
29-10-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation - Réglementation à l'occasion de travaux - Route de Rouveroye Télécharger
6-11-2018 Réglementation et gestion du domaine Stationnement - Réglementation "Ca déménage" - 24 novembre 2018 Télécharger
7-11-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation - Réglementation à l'occasion de travaux - Rue de la Carterelle Télécharger
7-11-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Réglementation à l'occasion de travaux - Square du 170 Régiment d'Infanterie Télécharger
7-11-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation à l'occasion de travaux rue des Vieux Moulins Télécharger
15-11-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation - Réglementation permanente - Modificatif - Additif Télécharger
15-11-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Animation commerciale "Black Friday" - 23 novembre 2018 Télécharger
15-11-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation - Réglementation à l'occasion de travaux - Rue des Etats-Unis - Route de Plombières Télécharger
Liste des délibérations
Date d'émission Description Fichier
6-02-2018 COMPTE_RENDU_CM_23_JANVIER_2018 Télécharger
6-02-2018 DELIBERATIONS_CM_23_JANVIER_2018 Télécharger
23-03-2018 COMPTE_RENDU_CM_19_MARS_2018 Télécharger
29-03-2018 DELIBERATIONS_CM_19_MARS_2018 Télécharger
18-04-2018 COMPTE_RENDU_CM_09_AVRIL_2018 Télécharger
26-04-2018 DELIBERATIONS_CM_09_AVRIL_2018 Télécharger
18-05-2018 DELIBERATIONS_CM_14_MAI_2018 Télécharger
24-05-2018 COMPTE_RENDU_CM_14_MAI_2018 Télécharger
28-06-2018 DELIBERATIONS_CM_18_JUIN_2018 Télécharger
28-06-2018 COMPTE_RENDU_CM_18_JUIN_2018 Télécharger
24-09-2018 COMPTE_RENDU_CM_18_SEPTEMBRE_2018 Télécharger
5-10-2018 DELIBERATIONS_CM_18_SEPTEMBRE_2018 Télécharger
Liste des recueils des actes administratifs
Date d'émission Description Fichier
30 juillet 2018 Recueil du deuxième trimestre 2018 Télécharger
30 octobre 2018 Recueil du troisième trimestre 2018 Télécharger